> Les Infos Municipales > Compte rendu de conseil municipaux > CR 2017 > 7 mars 2017


COMPTE  RENDU  DE  LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 07 MARS 2017 à  20 H 30.

                   Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session Ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Mardi 07 Mars 2017 à 20 H 30, sous la présidence de Monsieur ROQUES Didier, Maire.


APPROBATION DES COMPTES DE GESTION.

Après lecture des Comptes de Gestion 2016, le Conseil Municipal après en avoir délibéré approuve à l’unanimité les Comptes de Gestion 2016, établis par Madame le Receveur Municipal, Percepteur de Belvès, ainsi que les Compte Administratifs 2016 Commune, Eau, Assainissement et Irrigation sont acceptés à l’unanimité.     

       

MAISON MEDICALE : BAIL MEDECIN GENERALISTE.

Monsieur le Maire informe l’assemblée qu’il est nécessaire d’établir un bail professionnel au nom du Médecin généraliste qui doit s’installer dans la maison médicale à compter du 1er Avril 2017. Le bail stipulera la gratuité du loyer pendant 1 an, ce qui permettra de faciliter son installation.


TRAVAUX.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que suite à la convention signée avec le Conseil Départemental au sujet de la « Charte Zéro Pesticide », la mise en place du processus se fera progressivement jusqu’en 2020.


RENOUVELLEMENT CONVENTION AVEC LA SPA.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que devant le nombre augmentant de chiens errants et qui provoquent de nombreuses nuisances, il est nécessaire de renouveler la convention entre la Commune et la S.P.A. (Sauvegarde et Protection des Animaux) afin d’assurer un service de fourrière. En contrepartie du service rendu il sera versé tous les ans à la S.P.A. une indemnité de 0,65 € par habitant sur la base de 1045 habitants soit, 679,25 €.

Monsieur le Maire est autorisé à signer la nouvelle convention correspondante. 


RENOUVELLEMENT CONVENTION ASSOCIATION PIRATE.

Monsieur le Maire donne lecture de la convention Association PIRATE de Marquay, Gestion des populations félines sans propriétaire. Vu l’efficacité et le résultat du travail donné sur notre Commune par cette Association, l’assemblée décide de renouveler la convention avec Association PIRATE.

CONVENTION ADHESION GEOVISU AVEC LA C.C.V.D.F.B. et L’ATD.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’une convention de services cartographie numérique a été signée avec l’ATD (Agence Technique Départementale) et la C.C.V.D.F.B. pour l’accès à GEOVISU (Outil de Visualisation des Données Cartographiques) et ce pour l’ensemble des Communes de la Communauté de Communes Vallée Dordogne Forêt Bessède.

Cette convention est conclue pour 3 ans à compter du 1er Janvier 2015, renouvelable tacitement. La participation annuelle de la Commune est de 1023.00 €.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte à l’unanimité cette adhésion pour l’accès à GEOVISU et autorise Monsieur le Maire à signer la convention relative à cette adhésion.


 

Régie Publicité | Webmaster | Faire un lien | Signaler une erreur ]
Point-Sys 
Les Peintres Sioracois