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COMPTE  RENDU  DE  LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 28  MARS 2014 à  17 H 30.

 

           membres du Conseil Municipal.

Ont été proclamés Adjoints et immédiatement installés les candidat       

Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session Ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Vendredi 28 Mars 2014 à 17 H 30, sous la présidence de Monsieur RIEHL Jean-Pierre, Maire.

 

ELECTION DU MAIRE.

Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.                    

Monsieur RIEHL Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

 

FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles  L. 2122-2 et L. 2122-7-2,

Considérant que le Conseil Municipal dispose de la faculté de déterminer le  nombre d’Adjoints au Maire appelés à siéger,

Considérant que le Code général des collectivités territoriales fixe le nombre de postes d’adjoints à 30 % maximum de l’effectif total du Conseil Municipal,

                 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité  par  15 voix pour :

                           d’approuver la création de 4 (quatre) postes d’adjoints.

Monsieur le Maire est chargé de l’exécution de la présente délibération.

 

ELECTION DES ADJOINTS.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L.2122-1 et suivants,

Vu la délibération du 28 Mars 2014 déterminant le nombre d’Adjoints,

Considérant que le nombre d’Adjoints au Maire de la Commune est fixé à 4 (quatre),

Monsieur le Maire rappelle que les Adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les s suivants figurant sur la liste conduite par Monsieur ROQUES Didier :

-          ROQUES Didier

-          BRAULT Daniel

-          CHEVRIER Jasmine

-          NICOLAI Denise

 

DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DE BELVES (SIVOM).

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au SIVOM,

Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,

Après avoir voté, le Conseil Municipal a proclamé comme délégués au SIVOM :

- Titulaires : Mr VALATS Raymond et Mr CARCELES Yannick.

- Suppléants : Mme BRUNETEAU-LORENZO Sandrine et Mr DELRIEUX Benjamin.

 

DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DORDOGNE  (SDE 24).

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Considérant qu’il convient de désigner deux délégués titulaires et deux délégués suppléants au SDE 24,

Considérant que le Conseil Municipal doit procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des délégués,

Après avoir voté, le Conseil Municipal a proclamé comme délégués au SDE 24 :

- Titulaires : Mr BRAULT Daniel et Mr VALATS Raymond.

- Suppléants : Mr ROQUES Didier et Mr CARCELES Yannick.  .

 

DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Ministère de la Défense en vue de désigner un correspondant chargé des questions de défense. L’assemblée doit nommer une personne, et après en avoir délibéré, Monsieur le Maire désigne Monsieur BRAULT Daniel comme correspondant défense.

 

COMMISSION FINANCES.

Responsable : M. RIEHL Jean-Pierre, Maire.

Tout le Conseil Municipal est invité à participer  à la commission Budget. Une réunion aura lieu le 10 avril 2014 à la Mairie, pour ceux qui souhaitent y assister.

 

RESPONSABLES POUR LES EPREUVES DES PRISES D’EAU.

Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du Centre de Secours de Belvès en vue de procéder aux épreuves de prises d’eau de notre commune. Mr BRAULT Daniel et Mr VALATS Raymond sont désignés responsables pour accompagner les sapeurs pompiers durant le déroulement de toute les visites.

 

La séance est levée à 19 h.

 

 

 

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