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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A la suite des Elections Municipales du 09 Mars 2008, le Conseil Municipal de la commune de SIORAC EN PERIGORD a été convoqué ce jour, pour procéder le SAMEDI 15 Mars 2008 à 17 heures, à l’installation des Conseillers Municipaux, l’élection du Maire et des Adjoints.
Fait à Siorac en Périgord, le 11 Mars 2008.
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du
SAMEDI 15 MARS 2008 à 17 H.
Le Conseil Municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Siorac en Périgord le Samedi 15 Mars 2008 à 17H, sous la présidence de Monsieur RIEHL Jean-Pierre, Maire.
Etaient présents : M. RIEHL Jean-Pierre, Mme CHEVRIER Jasmine, M. BRAULT Daniel, M. CHOUQUET David, M. CHOUQUET Daniel, Mme PANEK Cristina, M. CHIES Robert, M. ROQUES Didier, M. BRANDELY Lilian, Mme NICOLAI Denise, Mme SANDEAU Sylvie, Mme LAVELLE Jeanne, Mme QUICHAUD Jacqueline, M. BARRET Jean-Paul, M. MAZIERES Francis.
PROCES VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION D’UN MAIRE ET DE TROIS ADJOINTS.
L’an deux mille huit, le quinze mars à 17 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de SIORAC EN PERIGORD proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 09 Mars 2008, se sont réunis dans la Salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L 2121-10 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
1 RIEHL Jean-Pierre 417 voix
2 CHEVRIER Jasmine 416 voix
3 BRAULT Daniel 414 voix
4 CHOUQUET David 411 voix
5 CHOUQUET Daniel 409 voix
6 PANEK Cristina 409 voix
7 CHIES Robert 406 voix
8 ROQUES Didier 402 voix
9 BRANDELY Lilian 402 voix
10 NICOLAI Denise 399 voix
11 SANDEAU Sylvie 391 voix
12 LAVELLE Jeanne 384 voix
13 QUICHAUD Jacqueline 383 voix
14 BARRET Jean-Paul 381 voix
15 MAZIERES Francis 357 voix
La séance a été ouverte sous la présidence de M. RIEHL Jean-Pierre, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès verbal des Elections Municipales du 09 Mars 2008, et a déclaré installer :M. RIEHL, Mme CHEVRIER, MM. BRAULT, CHOUQUET David, CHOUQUET Daniel, Mme PANEK Cristina, MM. CHIES, ROQUES, BRANDELY, Mme NICOLAI, Mme SANDEAU, Mme LAVELLE, Mme QUICHAUD, M. BARRET, M. MAZIERES, dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Madame LAVELLE Jeanne la plus âgée des membres du Conseil a pris ensuite la présidence.
Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance ROQUES Didier.
ELECTION DU MAIRE.
La présidente, après avoir donné lectures des articles L 2122-4, L 2122-7 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé à la Présidente son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire, bulletins litigieux énumérés aux articles
L. 65 et L 66 du Code Electoral : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu M. RIEHL Jean-Pierre quinze voix : 15
Monsieur RIEHL Jean-Pierre ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.
FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS.
A la suite de l’Election du Maire, il a été décidé de fixer à trois (3) le nombre d’Adjoints, décision acceptée à l’unanimité.
ELECTION DU PREMIER ADJOINT.
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. RIEHL Jean-Pierre élu Maire, à l’élection du premier adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire, bulletins litigieux énumérés aux articles
L. 65 et L 66 du Code Electoral : 0
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu M. ROQUES Didier quinze voix : 15
Monsieur ROQUES Didier ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
ELECTION DU SECOND ADJOINT.
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du second adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire, bulletins litigieux énumérés aux articles
L. 65 et L 66 du Code Electoral : 1
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu Mme SANDEAU Sylvie quatorze voix : 14
Madame SANDEAU Sylvie ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjoint et a été immédiatement installée.
ELECTION DU TROISIEME ADJOINT.
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
A déduire, bulletins litigieux énumérés aux articles
L. 65 et L 66 du Code Electoral : 1
Reste, pour le nombre des suffrages exprimés : 14
Majorité absolue : 8
A obtenu M. MAZIERES Francis quatorze voix : 14
Monsieur MAZIERES Francis ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été immédiatement installé.
INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS.
Considérant qu’il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de Fonctions versées au Maire et aux Adjoints, étant entendu que les crédits nécessaires sont inscrits au Budget ,
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide d’appliquer les taux suivants à compter du 15 mars 2008, pour le paiement des indemnités à verser aux Elus :
- Indemnité de Maire : 31% de l’indice brut 1015 ;
- Indemnité des Adjoints : 8,25% de l’indice brut 1015.
Ces indemnités seront versées aux intéressés mensuellement. Accepté à l’unanimité.
CONSTITUTION DES COMMISSIONS.
* COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA DORDOGNE : DESIGNATION DES DELEGUES.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de désigner les délégués à la Communauté de Communes de la Vallée de la Dordogne, comme suit :
Titulaires : M. RIEHL Jean-Pierre, M. MAZIERES Francis.
Suppléants : M. BRAULT Daniel, M. BRANDELY Lilian .
Délégué pour le C.E.L. : Mme CHEVRIER Jasmine
Délégué pour la Voirie : M. CHIES Robert.
Accepté à l’unanimité.
* S.M.I.R.T.O.M. DE BELVES : DESIGNATION DES DELEGUES.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de désigner les délégués au S.M.I.R.T.O.M. (Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures) comme suit :
Titulaires : M. CHOUQUET Daniel, Mme QUICHAUD Jacqueline .
Suppléants : Mme PANEK Cristina, Mme NICOLAI Denise.
Accepté à l’unanimité.
* S.I.A.S. DE BELVES : DESIGNATION DES DELEGUES.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de désigner les délégués au S.I.A.S. (Syndicat Intercommunal d’Action Sociale) comme suit :
Titulaires : Mme NICOLAI Denise, Mme QUICHAUD Jacqueline
Suppléantes : Mme PANEK Cristina, Melle LAVELLE Jeanne .
Accepté à l’unanimité.
* SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION : DESIGNATION DES DELEGUES.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de désigner les délégués au SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ELECTRIFICATION comme suit :
Titulaires : M. BRAULT Daniel, M. CHIES Robert.
Suppléants : M. MAZIERES Francis, M. BARRET Jean-Paul.
Accepté à l’unanimité.
S.I.T.S. DE BELVES : DESIGNATION DES DELEGUES.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide de désigner les délégués au S.I.T.S. (Syndicat Intercommunal des Transports Scolaires) comme suit :
Titulaires : M. CHOUQUET Daniel, Mme PANEK Cristina.
Suppléants : Mme SANDEAU Sylvie, M. BRAULT Daniel.
Accepté à l’unanimité.
COMMISSION TRAVAUX.
Responsable : M. BRAULT Daniel
M. CHOUQUET Daniel, M. CHIES Robert, M. BARRET Jean-Paul.
COMMISSION URBANISME – PLAN LOCAL URBANISME (P.L.U.).
M. RIEHL Jean-Pierre, M. ROQUES Didier, M. BRAULT Daniel, M. CHIES Robert,
Mme NICOLAI Denise.
RESEAU EAU NON POTABLE – IRRIGATION.
Responsable : M. ROQUES Didier.
ASSAINISSEMENT – EAU POTABLE – PETIT PATRIMOINE ET ENVIRONNEMENT.
Responsable : Mme SANDEAU Sylvie.
CIMETIERE.
Responsable : M. CHOUQUET Daniel.
ECOLE.
Responsables : Mme CHEVRIER Jasmine, Mme PANEK Cristina.
EMPLOYES COMMUNAUX – TRAVAUX.
M. CHOUQUET Daniel, M. BARRET Jean-Paul.
FINANCES ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE.
M. MAZIERES Francis, M. CHOUQUET David, Mme NICOLAI Denise.
VIE ASSOCIATIVE.
M. ROQUES Didier.
La séance est levée à 18 heures.
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